MENTIONS LEGALES

  1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
  2. Le site internet MAS LOISONVILLE est accessible directement via l’adresse masloisonville.com. Il concerne la société :

SA CEFLAURIA

83 chemin des plans – 84600 GRILLON

06 46 78 15 75

contact@masloisonville.com

Capital : 432 000 €

RCS AVIGNON – SIRET : 43018310300034

 

 

  1. Site internet

 

  • Représentant légal de la SA CEFLAURIA, ainsi que le directeur de la publication du site internet est :

M BARTOLUCCI BRUNO

masloisonville@gmail.com

 

  • Réalisation du site internet, contenu, référencement naturel SEO :

C’VOTRE COMMUNICATION SUR MESURE

Aurore DI LELIO

06 46 78 15 75

cvotrecommunicationsurmesure@gmail.com

 

  • Développement web:

Network vision – ST RESTITUT

  • Hébergement Hébergement O2SWITCH
  • 222 Boulevard Gustave Flaubert
  • 63000 Clermont-Ferrand
  • commercial@o2switch.fr
  • interne 444435
  • Crédits Photos : Fotolia – SA CEFLAURIA

 

 

 

  1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la SA CEFLAURIA est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, nom des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de PARC DES ORS ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la SA CEFLAURIA est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

 

  1. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Ce site constitue une présentation générale de services de la SA CEFLAURIA. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

la SA CEFLAURIA se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques décrites sujettes à évolution.

 

 

  1. DONNÉES PERSONNELLES ET AUTRES DONNÉES

« Cookies »

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Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de nom du client. Des erreurs ou omissions peuvent survenir : en cas de relation contractuelle ou commerciale, seul le devis adressé au client fait foi.

 

  1. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le tribunal dont dépend la SA CEFLAURIA est le tribunal d’Avignon

 

  1. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

la SA CEFLAURIA se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.